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Article 1 : Informations générales

Music Central

8 rue Louis Blanc

42700 Firminy

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Siret : 794 794 057 00016

RCS Saint Etienne : 794 794 057

 

Directeur de la publication : Neil Mc Nair
Responsable du site : Neil Mc Nair

Ce site web est édité par : Music Central

Article 2 : Objet

Music Central a ouvert ce site "www.musiccentral.fr" comme site vitrine accessible sur internet. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales que Music Central se réserve de mettre à jour à tout moment.

Article 3 : Droits de propriété intellectuelle

 3.1 Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

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 3.2 Droits des marques

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La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Music Central constitue un délit de contrefaçon.

Article 4 : Liens hypertextes

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Article 6 : Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

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